- Règles Générales
- Règles Générales-Annexes
- Championnat de France
- Championnat de France des Clubs
- Coupe de France
- Coupe 2000
- Coupe Jean-Claude Loubatière
- Coupe de la Parité
Règlement spécifiques à la Franche-Comté
- Règlement championnat de Franche-Comté rapide
- Règlement championnat de Franche-Comté blitz
- Amendement de l’article 3.7 pour la Franche-Comté 1
- Amendement de l’article 3.8 pour la Nationale 4 Franche-Comté et pour la Franche-Comté 1
- Coupe de Franche-Comté